Assurance RC professionnelle Travailleurs indépendants – MAIF (numéro de contrat à venir).
Les tarifs sont toutes taxes comprises. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Aucun remboursement de prestations de service ne pourra avoir lieu après une intervention.
Le paiement peut être fait par espèces ou virement.
Une facture sera envoyée par mail ainsi que le compte rendu et conseils personnalisés pour les bilans après chaque règlement encaissé.
Un rendez-vous peut être annulé sans frais au plus tard 24 h avant, sauf cas de force majeure. En cas d’empêchement, et sans annulation de votre part, des frais de 20 € seront facturés.
Catus Bonus est un prestataire de services professionnel soumis uniquement à une obligation de moyens et non de résultats. Comme son nom l’indique, l’obligation de moyens engage la personne ayant la charge de cette obligation à mettre en œuvre tous les moyens en sa possession pour l’exécuter. Elle ne peut toutefois affirmer avec certitude absolue qu’elle arrivera aux résultats attendus, ces derniers étant trop subjectifs tant par l’implication de l’humain, de l’animal et de leurs capacités propres.
